OUAROUSS MOUSSA
Active0126Z · Culture de fruits oléagineux
OUAROUSS MOUSSA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 septembre 2023, identifié par le SIREN 530 534 825. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Minervoise Domaine la Pege, 11800 Trebes. Elle exerce une activité de culture de fruits oléagineux (code NAF 0126Z).
Fiche d'identité de OUAROUSS MOUSSA
INSEE- Dénomination
- OUAROUSS MOUSSA
- SIREN
- 530 534 825
- SIRET (siège)
- 530 534 825 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR66530534825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 534 825
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0126Z - Culture de fruits oléagineux
- Date de création
- 04 septembre 2023
- Siège social
- RTE MINERVOISE DOMAINE LA PEGE, 11800, TREBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de OUAROUSS MOUSSA
Location des biens ruraux
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Établissements de OUAROUSS MOUSSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11800 TREBESSiègeActif
530 534 825 00027 · ouvert le 14 juin 2023 · NAF 6820B
Conformité de OUAROUSS MOUSSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUAROUSS MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OUAROUSS MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OUAROUSS MOUSSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 septembre 2023
Questions fréquentes sur OUAROUSS MOUSSA
Quel est le numéro SIREN de OUAROUSS MOUSSA ?
Le numéro SIREN de OUAROUSS MOUSSA est 530 534 825. Le SIRET de son siège social est 530 534 825 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66530534825.
Où se situe le siège social de OUAROUSS MOUSSA ?
Le siège social de OUAROUSS MOUSSA est situé Rte Minervoise Domaine la Pege, 11800 Trebes.
OUAROUSS MOUSSA est-elle toujours en activité ?
Oui, OUAROUSS MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OUAROUSS MOUSSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUAROUSS MOUSSA.
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