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OUARTE DANIEL

Active
Siren433 942 844Entrepreneur individuel06400 CANNESCréée le 03 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 433 942 844, OUARTE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 3 décembre 2000. Elle est domiciliée 48 av Commandant Bret, 06400 Cannes. L'entreprise déclare le code NAF 3315Z comme activité principale.

Fiche d'identité de OUARTE DANIEL

Dénomination
OUARTE DANIEL
SIREN
433 942 844
SIRET (siège)
433 942 844 00013
N° TVA intracommunautaire
FR80433942844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 942 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3315Z
Date de création
03 décembre 2000
Siège social
48 AV COMMANDANT BRET, 06400, CANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OUARTE DANIEL

Réparation et maintenance navale

Finances de OUARTE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OUARTE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OUARTE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06400 CANNESSiègeActif

    433 942 844 00013 · ouvert le 03 décembre 2000 · NAF 3315Z

Documents juridiques de OUARTE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OUARTE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUARTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OUARTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUARTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUARTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OUARTE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2000

Questions fréquentes sur OUARTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de OUARTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de OUARTE DANIEL est 433 942 844. Le SIRET de son siège social est 433 942 844 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80433942844.

Où se situe le siège social de OUARTE DANIEL ?

Le siège social de OUARTE DANIEL est situé 48 av Commandant Bret, 06400 Cannes.

OUARTE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, OUARTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUARTE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUARTE DANIEL.

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