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OUASSAA HAMSA

Active
Siren801 480 070Entrepreneur individuel70300 LUXEUIL-LES-BAINSCréée le 21 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OUASSAA HAMSA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 2016, identifié par le SIREN 801 480 070. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue Henri Guy Appt 4, 70300 Luxeuil-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4729Z.

Fiche d'identité de OUASSAA HAMSA

Dénomination
OUASSAA HAMSA
SIREN
801 480 070
SIRET (siège)
801 480 070 00037
N° TVA intracommunautaire
FR51801480070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 480 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4729Z
Date de création
21 juin 2016
Siège social
28 RUE HENRI GUY APPT 4, 70300, LUXEUIL-LES-BAINS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de OUASSAA HAMSA

Agro-alimentaire - Epicerie ; carreleur

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Finances de OUASSAA HAMSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OUASSAA HAMSA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de OUASSAA HAMSA

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 70300 LUXEUIL-LES-BAINSSiègeActif

    801 480 070 00037 · ouvert le 21 septembre 2021 · NAF 4729Z

  • 70300 ABELCOURTActif

    801 480 070 00045 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 4333Z

  • 70800 CONFLANS-SUR-LANTERNEFermé

    801 480 070 00011 · ouvert le 04 avril 2014 · NAF 4333Z

  • 70300 LUXEUIL-LES-BAINSFermé

    801 480 070 00029 · ouvert le 18 juin 2016 · NAF 5610A

Documents juridiques de OUASSAA HAMSA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de OUASSAA HAMSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUASSAA HAMSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OUASSAA HAMSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUASSAA HAMSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUASSAA HAMSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OUASSAA HAMSA

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-23 · Début d'activité : 2021-09-21

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-06-21 · Début d'activité : 2016-06-18

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2016

Questions fréquentes sur OUASSAA HAMSA

Quel est le numéro SIREN de OUASSAA HAMSA ?

Le numéro SIREN de OUASSAA HAMSA est 801 480 070. Le SIRET de son siège social est 801 480 070 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51801480070.

Où se situe le siège social de OUASSAA HAMSA ?

Le siège social de OUASSAA HAMSA est situé 28 rue Henri Guy Appt 4, 70300 Luxeuil-les-Bains.

OUASSAA HAMSA est-elle toujours en activité ?

Oui, OUASSAA HAMSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUASSAA HAMSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUASSAA HAMSA.

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