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OUBAALI MOHAMED

Active
Siren939 175 097Entrepreneur individuel06200 NiceCréée le 04 février 2025

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents

OUBAALI MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 février 2025 sous le numéro SIREN 939 175 097. Elle est domiciliée 48 Rte de Grenoble Aero Habitat Bat I, 06200 Nice. Son activité principale est transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de OUBAALI MOHAMED

Dénomination
OUBAALI MOHAMED
SIREN
939 175 097
SIRET (siège)
939 175 097 00020
N° TVA intracommunautaire
FR59939175097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 175 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
04 février 2025
Siège social
48 RTE DE GRENOBLE AERO HABITAT BAT I, 06200, Nice
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de OUBAALI MOHAMED

VTC

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Établissements de OUBAALI MOHAMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06200 NiceSiègeActif

    939 175 097 00020 · ouvert le 03 février 2025 · NAF 4932Z

Documents juridiques de OUBAALI MOHAMED

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 02 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 02 janvier 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 02 janvier 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de OUBAALI MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUBAALI MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUBAALI MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OUBAALI MOHAMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2025

Questions fréquentes sur OUBAALI MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de OUBAALI MOHAMED ?

Le numéro SIREN de OUBAALI MOHAMED est 939 175 097. Le SIRET de son siège social est 939 175 097 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59939175097.

Où se situe le siège social de OUBAALI MOHAMED ?

Le siège social de OUBAALI MOHAMED est situé 48 Rte de Grenoble Aero Habitat Bat I, 06200 Nice.

OUBAALI MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, OUBAALI MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUBAALI MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUBAALI MOHAMED.

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