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OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED

Active
Siren987 910 163Entrepreneur individuel30100 AlèsCréée le 13 juin 2025

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 987 910 163, OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED est un entrepreneur individuel créé le 13 juin 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 RUE Molière, 30100 Alès. OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED

Dénomination
OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED
SIREN
987 910 163
SIRET (siège)
987 910 163 00011
N° TVA intracommunautaire
FR67987910163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 987 910 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
13 juin 2025
Siège social
23 RUE Molière, 30100, Alès
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED

TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE

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Établissements de OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30100 AlèsSiègeActif

    987 910 163 00011 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2025

Questions fréquentes sur OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED ?

Le numéro SIREN de OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED est 987 910 163. Le SIRET de son siège social est 987 910 163 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67987910163.

Où se situe le siège social de OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED ?

Le siège social de OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED est situé 23 RUE Molière, 30100 Alès.

OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUBOUMALNE BOURTI MOHAMED.