OUESSANT
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 808 515 076, OUESSANT est une SARL créée le 8 janvier 2015. Elle est domiciliée 70 av Louis Bouchet, 17200 Royan. Elle exerce une activité de boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C). Elle est dirigée par PASCAL GOEHEN, gérant.
Fiche d'identité de OUESSANT
INSEE- Dénomination
- OUESSANT
- SIREN
- 808 515 076
- SIRET (siège)
- 808 515 076 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR03808515076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 515 076
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 08 janvier 2015
- Siège social
- 70 AV LOUIS BOUCHET, 17200, ROYAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OUESSANT
Fabrication et vente de produits de boulangerie viennoiserie pâtisserie pizzas petite restauration à consommer sur place et à emporter
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Finances de OUESSANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OUESSANT
INSEEÉtablissements de OUESSANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17200 ROYANSiègeActif
808 515 076 00012 · ouvert le 08 juin 2015 · NAF 1071C
Documents juridiques de OUESSANT
INPIConformité de OUESSANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUESSANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent OUESSANT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 22 juin 2026 · N° 25/02334
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
Décision du 16 juin 2025 · N° 25/00044
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 29 février 2024 · N° 21/02521
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OUESSANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OUESSANT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
- création
Date d'effet : 08 janvier 2015
Questions fréquentes sur OUESSANT
Quel est le numéro SIREN de OUESSANT ?
Le numéro SIREN de OUESSANT est 808 515 076. Le SIRET de son siège social est 808 515 076 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03808515076.
Qui dirige OUESSANT ?
OUESSANT est dirigée par PASCAL GOEHEN, gérant.
Où se situe le siège social de OUESSANT ?
Le siège social de OUESSANT est situé 70 av Louis Bouchet, 17200 Royan.
OUESSANT est-elle toujours en activité ?
Oui, OUESSANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OUESSANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUESSANT.
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