OUEST TERRAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- 4tranche Sirene
OUEST TERRAM est une SARL immatriculée le 21 décembre 2022 sous le numéro SIREN 947 686 333. Son siège social est situé Kerez, 22500 Paimpol. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale et emploie 4 salariés. Elle est dirigée par DEVI Calvez, gérant.
Fiche d'identité de OUEST TERRAM
INSEE- Dénomination
- OUEST TERRAM
- SIREN
- 947 686 333
- SIRET (siège)
- 947 686 333 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR69947686333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 947 686 333
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4312A
- Date de création
- 21 décembre 2022
- Effectif
- 4
- Siège social
- KEREZ, 22500, Paimpol
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de OUEST TERRAM
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de OUEST TERRAM
Travaux de terrassement, amenagements exterieurs, assainissement, enrobes, voirie et reseaux divers, travaux forestiers, travaux de demolition et travaux de revalorisation des materiaux
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de OUEST TERRAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OUEST TERRAM
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de OUEST TERRAM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 22500 PaimpolSiègeActif
947 686 333 00024 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 4312A
- 22500 PAIMPOLFermé
947 686 333 00016 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 4312A
Documents juridiques de OUEST TERRAM
INPIComptes annuels de OUEST TERRAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUEST TERRAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OUEST TERRAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUEST TERRAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant OUEST TERRAM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OUEST TERRAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OUEST TERRAM
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
Gérant : Facon Pierre Jean-Marie Jacques ; Gérant : Calvez Devi
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-21 · Début d'activité : 2023-01-02
- création
Date d'effet : 21 décembre 2022
Marques déposées par OUEST TERRAM
INPIOUEST TERRAM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeOUESTERRAM
N° 4941426 · Déposée le 01 mars 2023 · Marque verbale
Classes 37, 39, 40 · valable jusqu’au 01 mars 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Marchés publics de OUEST TERRAM
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à OUEST TERRAM et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 158 k€.
TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET EXTENSION DE LA COUR DU CENTRE DE LOISIRS DE BLANCHARDEAU A LANVOLLON
CC LEFF ARMOR COMMUNAUTE · notifié le 16 septembre 2026 · Procédure adaptée · 6 mois · 4 offres reçues
158 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur OUEST TERRAM
Quel est le numéro SIREN de OUEST TERRAM ?
Le numéro SIREN de OUEST TERRAM est 947 686 333. Le SIRET de son siège social est 947 686 333 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69947686333.
Qui dirige OUEST TERRAM ?
OUEST TERRAM est dirigée par DEVI Calvez, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OUEST TERRAM ?
Le siège social de OUEST TERRAM est situé Kerez, 22500 Paimpol.
OUEST TERRAM est-elle toujours en activité ?
Oui, OUEST TERRAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OUEST TERRAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUEST TERRAM.
Combien de salariés compte OUEST TERRAM ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, OUEST TERRAM emploie 4 salariés.
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