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Oughane Akli

Active
Siren991 345 935Entrepreneur individuel42410 ChavanayCréée le 15 septembre 20251

8130Z · Services d'aménagement paysager

Documents
Effectif
1tranche Sirene

Oughane Akli est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 345 935. Elle est domiciliée 9 av du Rhone, 42410 Chavanay. Son activité principale est services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z) et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de Oughane Akli

Dénomination
Oughane Akli
SIREN
991 345 935
SIRET (siège)
991 345 935 00019
N° TVA intracommunautaire
FR66991345935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 345 935
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
15 septembre 2025
Effectif
1
Siège social
9 AV DU RHONE, 42410, Chavanay
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Oughane Akli

Aménagement paysager - conseil et services

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Établissements de Oughane Akli

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42410 ChavanaySiègeActif

    991 345 935 00019 · ouvert le 30 octobre 2025 · NAF 8130Z

Documents juridiques de Oughane Akli

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Oughane Akli

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Oughane Akli. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Oughane Akli n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Oughane Akli n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Oughane Akli

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2025

Questions fréquentes sur Oughane Akli

Quel est le numéro SIREN de Oughane Akli ?

Le numéro SIREN de Oughane Akli est 991 345 935. Le SIRET de son siège social est 991 345 935 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66991345935.

Où se situe le siège social de Oughane Akli ?

Le siège social de Oughane Akli est situé 9 av du Rhone, 42410 Chavanay.

Oughane Akli est-elle toujours en activité ?

Oui, Oughane Akli est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Oughane Akli est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Oughane Akli.

Combien de salariés compte Oughane Akli ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, Oughane Akli emploie 1 salarié.