OURCIVAL SERGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 400 577 409, OURCIVAL SERGE est un entrepreneur individuel créé le 10 janvier 1995. Elle est domiciliée av Antonin Vallon Clinique la Parisiere, 26300 Bourg-de-Peage. Son activité principale relève du code NAF 8622B.
Fiche d'identité de OURCIVAL SERGE
INSEE- Dénomination
- OURCIVAL SERGE
- SIREN
- 400 577 409
- SIRET (siège)
- 400 577 409 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR15400577409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 577 409
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622B
- Date de création
- 10 janvier 1995
- Siège social
- AV ANTONIN VALLON CLINIQUE LA PARISIERE, 26300, BOURG-DE-PEAGE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OURCIVAL SERGE
Activités chirurgicales
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Finances de OURCIVAL SERGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OURCIVAL SERGE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de OURCIVAL SERGE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 26300 BOURG-DE-PEAGESiègeActif
400 577 409 00016 · ouvert le 10 janvier 1995 · NAF 8622B
- 07500 GUILHERAND-GRANGESActif
400 577 409 00024 · ouvert le 01 décembre 2019 · NAF 8622B
Documents juridiques de OURCIVAL SERGE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de OURCIVAL SERGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OURCIVAL SERGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OURCIVAL SERGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OURCIVAL SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OURCIVAL SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OURCIVAL SERGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 janvier 1995
Questions fréquentes sur OURCIVAL SERGE
Quel est le numéro SIREN de OURCIVAL SERGE ?
Le numéro SIREN de OURCIVAL SERGE est 400 577 409. Le SIRET de son siège social est 400 577 409 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15400577409.
Où se situe le siège social de OURCIVAL SERGE ?
Le siège social de OURCIVAL SERGE est situé av Antonin Vallon Clinique la Parisiere, 26300 Bourg-de-Peage.
OURCIVAL SERGE est-elle toujours en activité ?
Oui, OURCIVAL SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OURCIVAL SERGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OURCIVAL SERGE.
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