OURS BLANC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
OURS BLANC est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 avril 1992, identifiée par le SIREN 385 318 282. Son siège social est situé 31 Crs Emile Zola, 69100 Villeurbanne. Son activité principale relève du code NAF 515E.
Fiche d'identité de OURS BLANC
INSEE- Dénomination
- OURS BLANC
- SIREN
- 385 318 282
- SIRET (siège)
- 385 318 282 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR38385318282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 318 282
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 515E
- Date de création
- 06 avril 1992
- Siège social
- 31 CRS EMILE ZOLA, 69100, VILLEURBANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de OURS BLANC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OURS BLANC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OURS BLANC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69100 VILLEURBANNESiègeFermé
385 318 282 00014 · ouvert le 06 avril 1992 · NAF 515E
Documents juridiques de OURS BLANC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de OURS BLANC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OURS BLANC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OURS BLANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OURS BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent OURS BLANC. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00623
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 13 juin 2022 · N° 20/17082
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 octobre 2006 · N° 05-16.595
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OURS BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OURS BLANC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 avril 1992
Questions fréquentes sur OURS BLANC
Quel est le numéro SIREN de OURS BLANC ?
Le numéro SIREN de OURS BLANC est 385 318 282. Le SIRET de son siège social est 385 318 282 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38385318282.
Où se situe le siège social de OURS BLANC ?
Le siège social de OURS BLANC est situé 31 Crs Emile Zola, 69100 Villeurbanne.
OURS BLANC est-elle toujours en activité ?
Oui, OURS BLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OURS BLANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OURS BLANC.
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