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OURSEL CHARLES

Active
Siren332 085 489Entrepreneur individuel76220 BEAUVOIR-EN-LYONSCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 332 085 489, OURSEL CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham du Mont Real, 76220 Beauvoir-en-Lyons. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de OURSEL CHARLES

Dénomination
OURSEL CHARLES
SIREN
332 085 489
SIRET (siège)
332 085 489 00018
N° TVA intracommunautaire
FR34332085489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 085 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
HAM DU MONT REAL, 76220, BEAUVOIR-EN-LYONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OURSEL CHARLES

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de OURSEL CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OURSEL CHARLES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de OURSEL CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76220 BEAUVOIR-EN-LYONSSiègeActif

    332 085 489 00018 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0141Z

Documents juridiques de OURSEL CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OURSEL CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OURSEL CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OURSEL CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OURSEL CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OURSEL CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OURSEL CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur OURSEL CHARLES

Quel est le numéro SIREN de OURSEL CHARLES ?

Le numéro SIREN de OURSEL CHARLES est 332 085 489. Le SIRET de son siège social est 332 085 489 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34332085489.

Où se situe le siège social de OURSEL CHARLES ?

Le siège social de OURSEL CHARLES est situé Ham du Mont Real, 76220 Beauvoir-en-Lyons.

OURSEL CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, OURSEL CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OURSEL CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OURSEL CHARLES.

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