CheckersProcédures

OURSEL JACQUES

Active
Siren403 768 294Entrepreneur individuel60240 MONTAGNY-EN-VEXINCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OURSEL JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 403 768 294. Son siège social est situé à Montagny-en-Vexin (60240). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de OURSEL JACQUES

Dénomination
OURSEL JACQUES
SIREN
403 768 294
SIRET (siège)
403 768 294 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31403768294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 768 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
60240, MONTAGNY-EN-VEXIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OURSEL JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de OURSEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OURSEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OURSEL JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 60240 MONTAGNY-EN-VEXINSiègeFermé

    403 768 294 00015 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 011A

Documents juridiques de OURSEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OURSEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OURSEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OURSEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OURSEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OURSEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OURSEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur OURSEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de OURSEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de OURSEL JACQUES est 403 768 294. Le SIRET de son siège social est 403 768 294 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31403768294.

Où se situe le siège social de OURSEL JACQUES ?

Le siège social de OURSEL JACQUES est situé 60240 Montagny-en-Vexin.

OURSEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, OURSEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OURSEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OURSEL JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Montagny-en-Vexin

Toutes les entreprises à Montagny-en-Vexin