OURSEL MADELEINE
ActiveOURSEL MADELEINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1974 sous le numéro SIREN 430 939 983. Elle est domiciliée à La Chapelle-Gauthier (27270). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de OURSEL MADELEINE
INSEE- Dénomination
- OURSEL MADELEINE
- SIREN
- 430 939 983
- SIRET (siège)
- 430 939 983 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR81430939983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 939 983
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1974
- Siège social
- 27270, LA CHAPELLE-GAUTHIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OURSEL MADELEINE
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Établissements de OURSEL MADELEINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 27270 LA CHAPELLE-GAUTHIERSiègeFermé
430 939 983 00010 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 013Z
Conformité de OURSEL MADELEINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OURSEL MADELEINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OURSEL MADELEINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OURSEL MADELEINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1974
Questions fréquentes sur OURSEL MADELEINE
Quel est le numéro SIREN de OURSEL MADELEINE ?
Le numéro SIREN de OURSEL MADELEINE est 430 939 983. Le SIRET de son siège social est 430 939 983 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81430939983.
Où se situe le siège social de OURSEL MADELEINE ?
Le siège social de OURSEL MADELEINE est situé à La Chapelle-Gauthier (27270).
OURSEL MADELEINE est-elle toujours en activité ?
Oui, OURSEL MADELEINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OURSEL MADELEINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OURSEL MADELEINE.
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