OURSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
OURSON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 2015, identifiée par le SIREN 809 134 083. Elle est domiciliée 5 Pl de la Croix de Fer, 83990 Saint-Tropez. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CATHERINE BOIX, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de OURSON
INSEE- Dénomination
- OURSON
- SIREN
- 809 134 083
- SIRET (siège)
- 809 134 083 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56809134083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 134 083
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 janvier 2015
- Siège social
- 5 PL DE LA CROIX DE FER, 83990, SAINT-TROPEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OURSON
Acquisition et gestion d'immeubles
Finances de OURSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OURSON
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (23 janvier 2015) · 11 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (23 janvier 2015) · 11 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (23 janvier 2015) · 11 ans
Établissements de OURSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83990 SAINT-TROPEZSiègeActif
809 134 083 00017 · ouvert le 08 janvier 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de OURSON
INPIComptes annuels de OURSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OURSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OURSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OURSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent OURSON. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/01801
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 02 mars 2023 · N° 22/01139
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 avril 2017 · N° 16-13.220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 07 janvier 2016 · N° 14/13577
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 mars 1995 · N° 92-21.566
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OURSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OURSON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-01-23 · Début d'activité : 2015-01-08
- création
Date d'effet : 23 janvier 2015
Questions fréquentes sur OURSON
Quel est le numéro SIREN de OURSON ?
Le numéro SIREN de OURSON est 809 134 083. Le SIRET de son siège social est 809 134 083 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56809134083.
Qui dirige OURSON ?
OURSON est dirigée par CATHERINE BOIX, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OURSON ?
Le siège social de OURSON est situé 5 Pl de la Croix de Fer, 83990 Saint-Tropez.
OURSON est-elle toujours en activité ?
Oui, OURSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OURSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OURSON.
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