OURTH SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
OURTH SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 2026, identifié par le SIREN 105 439 582. Elle est domiciliée 3 RTE de Saint-Marc, 22300 Rospez. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de OURTH SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- OURTH SEBASTIEN
- SIREN
- 105 439 582
- SIRET (siège)
- 105 439 582 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR12105439582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 105 439 582
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 mai 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 25 mai 2026
- Siège social
- 3 RTE de Saint-Marc, 22300, Rospez
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OURTH SEBASTIEN
PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE
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Établissements de OURTH SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22300 RospezSiègeActif
105 439 582 00013 · ouvert le 17 octobre 2025 · NAF 3511Z
Conformité de OURTH SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OURTH SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OURTH SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OURTH SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mai 2026
Questions fréquentes sur OURTH SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de OURTH SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de OURTH SEBASTIEN est 105 439 582. Le SIRET de son siège social est 105 439 582 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12105439582.
Où se situe le siège social de OURTH SEBASTIEN ?
Le siège social de OURTH SEBASTIEN est situé 3 RTE de Saint-Marc, 22300 Rospez.
OURTH SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, OURTH SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OURTH SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OURTH SEBASTIEN.
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