OUSAID BAYA
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 914 259 353, OUSAID BAYA est un entrepreneur individuel créé le 5 février 2022. Son siège social est situé 10 rue Assia Djebar, 92220 Bagneux. OUSAID BAYA relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de OUSAID BAYA
INSEE- Dénomination
- OUSAID BAYA
- SIREN
- 914 259 353
- SIRET (siège)
- 914 259 353 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR57914259353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 259 353
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 février 2022
- Siège social
- 10 RUE ASSIA DJEBAR, 92220, BAGNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OUSAID BAYA
Location de logements
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Établissements de OUSAID BAYA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92220 BAGNEUXSiègeActif
914 259 353 00011 · ouvert le 05 février 2022 · NAF 6820A
Conformité de OUSAID BAYA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSAID BAYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OUSAID BAYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OUSAID BAYA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 février 2022
Questions fréquentes sur OUSAID BAYA
Quel est le numéro SIREN de OUSAID BAYA ?
Le numéro SIREN de OUSAID BAYA est 914 259 353. Le SIRET de son siège social est 914 259 353 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57914259353.
Où se situe le siège social de OUSAID BAYA ?
Le siège social de OUSAID BAYA est situé 10 rue Assia Djebar, 92220 Bagneux.
OUSAID BAYA est-elle toujours en activité ?
Oui, OUSAID BAYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OUSAID BAYA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSAID BAYA.
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