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OUSOUITE MOHAMED

Active
Siren992 206 987Entrepreneur individuel76800 Saint-Étienne-du-RouvrayCréée le 24 octobre 2025

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

OUSOUITE MOHAMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2025, identifié par le SIREN 992 206 987. Son siège social est situé 93 RUE du Madrillet, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray. Elle exerce une activité de nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).

Fiche d'identité de OUSOUITE MOHAMED

Dénomination
OUSOUITE MOHAMED
SIREN
992 206 987
SIRET (siège)
992 206 987 00016
N° TVA intracommunautaire
FR15992206987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 206 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
24 octobre 2025
Siège social
93 RUE du Madrillet, 76800, Saint-Étienne-du-Rouvray
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OUSOUITE MOHAMED

PETIT BRICOLAGE HOMME TOUT MAIN

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Établissements de OUSOUITE MOHAMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76800 Saint-Étienne-du-RouvraySiègeActif

    992 206 987 00016 · ouvert le 06 octobre 2025 · NAF 8121Z

Conformité de OUSOUITE MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSOUITE MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUSOUITE MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OUSOUITE MOHAMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2025

Questions fréquentes sur OUSOUITE MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de OUSOUITE MOHAMED ?

Le numéro SIREN de OUSOUITE MOHAMED est 992 206 987. Le SIRET de son siège social est 992 206 987 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15992206987.

Où se situe le siège social de OUSOUITE MOHAMED ?

Le siège social de OUSOUITE MOHAMED est situé 93 RUE du Madrillet, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray.

OUSOUITE MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, OUSOUITE MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUSOUITE MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSOUITE MOHAMED.

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