CheckersProcédures

Oussaad Rayane

Active
Siren106 075 880Entrepreneur individuel76620 Le HavreCréée le 09 juin 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Oussaad Rayane est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 2026, identifié par le SIREN 106 075 880. Le siège social de l'entreprise se trouve 69 AV du Bois de Bléville, 76620 Le Havre. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de Oussaad Rayane

Dénomination
Oussaad Rayane
SIREN
106 075 880
SIRET (siège)
106 075 880 00018
N° TVA intracommunautaire
FR43106075880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 106 075 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
09 juin 2026
Siège social
69 AV du Bois de Bléville, 76620, Le Havre
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Oussaad Rayane

Livraison de repas à domicile à vélo (non motorisé)

Finances de Oussaad Rayane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Oussaad Rayane

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Oussaad Rayane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76620 Le HavreSiègeActif

    106 075 880 00018 · ouvert le 08 juin 2026 · NAF 5320Z

Documents juridiques de Oussaad Rayane

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Oussaad Rayane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Oussaad Rayane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Oussaad Rayane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Oussaad Rayane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Oussaad Rayane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Oussaad Rayane

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-06-08

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2026

Questions fréquentes sur Oussaad Rayane

Quel est le numéro SIREN de Oussaad Rayane ?

Le numéro SIREN de Oussaad Rayane est 106 075 880. Le SIRET de son siège social est 106 075 880 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43106075880.

Où se situe le siège social de Oussaad Rayane ?

Le siège social de Oussaad Rayane est situé 69 AV du Bois de Bléville, 76620 Le Havre.

Oussaad Rayane est-elle toujours en activité ?

Oui, Oussaad Rayane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Oussaad Rayane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Oussaad Rayane.

Entreprises similaires

Même activité à Le Havre

Entreprises autres activités de poste et de courrier

Toutes les entreprises avec le code NAF 5320Z

Autres activités de poste et de courrier à Le Havre

Entreprises du même secteur à Le Havre

Entreprises à Le Havre

Toutes les entreprises à Le Havre