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OUSSAL JACQUES

Active
Siren401 374 111Entrepreneur individuel66110 AMELIE-LES-BAINS-PALALDACréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OUSSAL JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 401 374 111. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Rte de Montbolo, 66110 Amelie-les-Bains-Palalda. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de OUSSAL JACQUES

Dénomination
OUSSAL JACQUES
SIREN
401 374 111
SIRET (siège)
401 374 111 00011
N° TVA intracommunautaire
FR41401374111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 374 111
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
13 RTE DE MONTBOLO, 66110, AMELIE-LES-BAINS-PALALDA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OUSSAL JACQUES

Location de logements

Finances de OUSSAL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OUSSAL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OUSSAL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66110 AMELIE-LES-BAINS-PALALDASiègeActif

    401 374 111 00011 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de OUSSAL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OUSSAL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUSSAL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OUSSAL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSSAL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUSSAL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OUSSAL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur OUSSAL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de OUSSAL JACQUES ?

Le numéro SIREN de OUSSAL JACQUES est 401 374 111. Le SIRET de son siège social est 401 374 111 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41401374111.

Où se situe le siège social de OUSSAL JACQUES ?

Le siège social de OUSSAL JACQUES est situé 13 Rte de Montbolo, 66110 Amelie-les-Bains-Palalda.

OUSSAL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, OUSSAL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUSSAL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSSAL JACQUES.

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