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OUSSAMGANE BRAHIM

Active
Siren949 942 692Entrepreneur individuel59760 Grande-SyntheCréée le 17 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OUSSAMGANE BRAHIM est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2025, identifié par le SIREN 949 942 692. Son siège social est situé SQ de Copenhague Bat B - Apt 3 - Residence Andersen 2, 59760 Grande-Synthe. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de OUSSAMGANE BRAHIM

Dénomination
OUSSAMGANE BRAHIM
SIREN
949 942 692
SIRET (siège)
949 942 692 00029
N° TVA intracommunautaire
FR01949942692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 942 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
17 avril 2025
Siège social
SQ de Copenhague Bat B - Apt 3 - Residence Andersen 2, 59760, Grande-Synthe
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OUSSAMGANE BRAHIM

Travaux de peinture

Finances de OUSSAMGANE BRAHIM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OUSSAMGANE BRAHIM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OUSSAMGANE BRAHIM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59760 Grande-SyntheSiègeActif

    949 942 692 00029 · ouvert le 15 mars 2025 · NAF 4334Z

Documents juridiques de OUSSAMGANE BRAHIM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 14 avril 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 avril 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 14 mars 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de OUSSAMGANE BRAHIM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUSSAMGANE BRAHIM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OUSSAMGANE BRAHIM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSSAMGANE BRAHIM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUSSAMGANE BRAHIM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OUSSAMGANE BRAHIM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-03

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2025

Questions fréquentes sur OUSSAMGANE BRAHIM

Quel est le numéro SIREN de OUSSAMGANE BRAHIM ?

Le numéro SIREN de OUSSAMGANE BRAHIM est 949 942 692. Le SIRET de son siège social est 949 942 692 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01949942692.

Où se situe le siège social de OUSSAMGANE BRAHIM ?

Le siège social de OUSSAMGANE BRAHIM est situé SQ de Copenhague Bat B - Apt 3 - Residence Andersen 2, 59760 Grande-Synthe.

OUSSAMGANE BRAHIM est-elle toujours en activité ?

Oui, OUSSAMGANE BRAHIM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUSSAMGANE BRAHIM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSSAMGANE BRAHIM.

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