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OUSSELIN MARC

Active
Siren793 885 328Entrepreneur individuel02540 VIELS-MAISONSCréée le 29 mars 2013

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

OUSSELIN MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 mars 2013 sous le numéro SIREN 793 885 328. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 La Benite le Clos de la Bergere, 02540 Viels-Maisons. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de OUSSELIN MARC

Dénomination
OUSSELIN MARC
SIREN
793 885 328
SIRET (siège)
793 885 328 00021
N° TVA intracommunautaire
FR58793885328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 885 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
29 mars 2013
Siège social
9 LA BENITE LE CLOS DE LA BERGERE, 02540, VIELS-MAISONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OUSSELIN MARC

Production d'électricité

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Établissements de OUSSELIN MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02540 VIELS-MAISONSSiègeActif

    793 885 328 00021 · ouvert le 26 septembre 2022 · NAF 3511Z

Conformité de OUSSELIN MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSSELIN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUSSELIN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OUSSELIN MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2013

Questions fréquentes sur OUSSELIN MARC

Quel est le numéro SIREN de OUSSELIN MARC ?

Le numéro SIREN de OUSSELIN MARC est 793 885 328. Le SIRET de son siège social est 793 885 328 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58793885328.

Où se situe le siège social de OUSSELIN MARC ?

Le siège social de OUSSELIN MARC est situé 9 La Benite le Clos de la Bergere, 02540 Viels-Maisons.

OUSSELIN MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, OUSSELIN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUSSELIN MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSSELIN MARC.

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