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OUSSET ALAIN

Active
Siren404 040 461Entrepreneur individuel31800 SAINT-GAUDENSCréée le 14 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 040 461, OUSSET ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 14 mars 1994. Son siège social est situé rue des Filateurs, 31800 Saint-Gaudens. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de OUSSET ALAIN

Dénomination
OUSSET ALAIN
SIREN
404 040 461
SIRET (siège)
404 040 461 00018
N° TVA intracommunautaire
FR83404040461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 040 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
14 mars 1994
Siège social
RUE DES FILATEURS, 31800, SAINT-GAUDENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OUSSET ALAIN

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de OUSSET ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OUSSET ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OUSSET ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31800 SAINT-GAUDENSSiègeActif

    404 040 461 00018 · ouvert le 14 mars 1994 · NAF 0143Z

Documents juridiques de OUSSET ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OUSSET ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUSSET ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OUSSET ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSSET ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUSSET ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OUSSET ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 1994

Questions fréquentes sur OUSSET ALAIN

Quel est le numéro SIREN de OUSSET ALAIN ?

Le numéro SIREN de OUSSET ALAIN est 404 040 461. Le SIRET de son siège social est 404 040 461 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83404040461.

Où se situe le siège social de OUSSET ALAIN ?

Le siège social de OUSSET ALAIN est situé rue des Filateurs, 31800 Saint-Gaudens.

OUSSET ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, OUSSET ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUSSET ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSSET ALAIN.

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