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OUSSET HERVE

Active
Siren509 769 154Entrepreneur individuel31510 SEILHANCréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 769 154, OUSSET HERVE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Elle est domiciliée à Seilhan (31510). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de OUSSET HERVE

Dénomination
OUSSET HERVE
SIREN
509 769 154
SIRET (siège)
509 769 154 00014
N° TVA intracommunautaire
FR42509769154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 769 154
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
31510, SEILHAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OUSSET HERVE

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de OUSSET HERVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OUSSET HERVE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OUSSET HERVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31510 SEILHANSiègeActif

    509 769 154 00014 · ouvert le 10 mai 2003 · NAF 0142Z

Documents juridiques de OUSSET HERVE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OUSSET HERVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUSSET HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OUSSET HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSSET HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUSSET HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OUSSET HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur OUSSET HERVE

Quel est le numéro SIREN de OUSSET HERVE ?

Le numéro SIREN de OUSSET HERVE est 509 769 154. Le SIRET de son siège social est 509 769 154 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42509769154.

Où se situe le siège social de OUSSET HERVE ?

Le siège social de OUSSET HERVE est situé 31510 Seilhan.

OUSSET HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, OUSSET HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUSSET HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSSET HERVE.

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