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OUSSET JEAN

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Siren401 166 079Entrepreneur individuel54100 NANCYCréée le 29 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OUSSET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 mai 1995 sous le numéro SIREN 401 166 079. Elle est domiciliée 15 rue Laurent Bonnevay Amities Tsiganes, 54100 Nancy. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de OUSSET JEAN

Dénomination
OUSSET JEAN
SIREN
401 166 079
SIRET (siège)
401 166 079 00020
N° TVA intracommunautaire
FR43401166079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 166 079
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
29 mai 1995
Siège social
15 RUE LAURENT BONNEVAY AMITIES TSIGANES, 54100, NANCY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OUSSET JEAN

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de OUSSET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OUSSET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OUSSET JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54100 NANCYSiègeActif

    401 166 079 00020 · ouvert le 10 juillet 2018 · NAF 4789Z

  • 54000 NANCYFermé

    401 166 079 00012 · ouvert le 29 mai 1995 · NAF 4789Z

Documents juridiques de OUSSET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OUSSET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUSSET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OUSSET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OUSSET JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 1995

Questions fréquentes sur OUSSET JEAN

Quel est le numéro SIREN de OUSSET JEAN ?

Le numéro SIREN de OUSSET JEAN est 401 166 079. Le SIRET de son siège social est 401 166 079 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43401166079.

Où se situe le siège social de OUSSET JEAN ?

Le siège social de OUSSET JEAN est situé 15 rue Laurent Bonnevay Amities Tsiganes, 54100 Nancy.

OUSSET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, OUSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUSSET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSSET JEAN.

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