OUSSET JOSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 546 972 415, OUSSET JOSE est un entrepreneur individuel créé le 23 septembre 1969. Le siège social de l'entreprise se trouve 0000 av du Marechal Foch, 31800 Labarthe-Riviere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de OUSSET JOSE
INSEE- Dénomination
- OUSSET JOSE
- SIREN
- 546 972 415
- SIRET (siège)
- 546 972 415 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR73546972415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 546 972 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 septembre 1969
- Siège social
- 0000 AV DU MARECHAL FOCH, 31800, LABARTHE-RIVIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OUSSET JOSE
MECANIQUE AUTOMOBILE
Finances de OUSSET JOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OUSSET JOSE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OUSSET JOSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31800 LABARTHE-RIVIERESiègeActif
546 972 415 00014 · ouvert le 02 novembre 1969 · NAF 6820B
Documents juridiques de OUSSET JOSE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de OUSSET JOSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUSSET JOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OUSSET JOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSSET JOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OUSSET JOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OUSSET JOSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 septembre 1969
Questions fréquentes sur OUSSET JOSE
Quel est le numéro SIREN de OUSSET JOSE ?
Le numéro SIREN de OUSSET JOSE est 546 972 415. Le SIRET de son siège social est 546 972 415 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73546972415.
Où se situe le siège social de OUSSET JOSE ?
Le siège social de OUSSET JOSE est situé 0000 av du Marechal Foch, 31800 Labarthe-Riviere.
OUSSET JOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, OUSSET JOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OUSSET JOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSSET JOSE.
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