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OUSSET MARC

Active
Siren425 256 971Entrepreneur individuel31800 SAINT-MARCETCréée le 01 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 425 256 971, OUSSET MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Elle est domiciliée à Saint-Marcet (31800). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de OUSSET MARC

Dénomination
OUSSET MARC
SIREN
425 256 971
SIRET (siège)
425 256 971 00010
N° TVA intracommunautaire
FR56425256971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 425 256 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
31800, SAINT-MARCET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OUSSET MARC

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de OUSSET MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OUSSET MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OUSSET MARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31800 SAINT-MARCETSiègeFermé

    425 256 971 00010 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0111Z

Documents juridiques de OUSSET MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OUSSET MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUSSET MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OUSSET MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSSET MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUSSET MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OUSSET MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur OUSSET MARC

Quel est le numéro SIREN de OUSSET MARC ?

Le numéro SIREN de OUSSET MARC est 425 256 971. Le SIRET de son siège social est 425 256 971 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56425256971.

Où se situe le siège social de OUSSET MARC ?

Le siège social de OUSSET MARC est situé 31800 Saint-Marcet.

OUSSET MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, OUSSET MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUSSET MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSSET MARC.

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