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OUSSET MICHEL

Active
Siren417 828 191Entrepreneur individuel32300 L'ISLE-DE-NOECréée le 01 janvier 1965
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OUSSET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1965 sous le numéro SIREN 417 828 191. Elle est domiciliée Ld Rouquezan, 32300 L'Isle-de-Noe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de OUSSET MICHEL

Dénomination
OUSSET MICHEL
SIREN
417 828 191
SIRET (siège)
417 828 191 00029
N° TVA intracommunautaire
FR48417828191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 828 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1965
Siège social
LD ROUQUEZAN, 32300, L'ISLE-DE-NOE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OUSSET MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de OUSSET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OUSSET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OUSSET MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 32300 L'ISLE-DE-NOESiègeActif

    417 828 191 00029 · ouvert le 12 juillet 1999 · NAF 6820B

  • 32300 L'ISLE-DE-NOEFermé

    417 828 191 00011 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 011A

Documents juridiques de OUSSET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OUSSET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUSSET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OUSSET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSSET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUSSET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OUSSET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1965

Questions fréquentes sur OUSSET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de OUSSET MICHEL ?

Le numéro SIREN de OUSSET MICHEL est 417 828 191. Le SIRET de son siège social est 417 828 191 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48417828191.

Où se situe le siège social de OUSSET MICHEL ?

Le siège social de OUSSET MICHEL est situé Ld Rouquezan, 32300 L'Isle-de-Noe.

OUSSET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, OUSSET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUSSET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSSET MICHEL.

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