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OUSSET ROBERT

Active
Siren492 613 054Entrepreneur individuel74320 SEVRIERCréée le 01 décembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OUSSET ROBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2006, identifié par le SIREN 492 613 054. Elle est domiciliée 14 sentier de la Planche, 74320 Sevrier. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de OUSSET ROBERT

Dénomination
OUSSET ROBERT
SIREN
492 613 054
SIRET (siège)
492 613 054 00013
N° TVA intracommunautaire
FR39492613054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 613 054
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 2006
Siège social
14 SENTIER DE LA PLANCHE, 74320, SEVRIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OUSSET ROBERT

Location de logements

Finances de OUSSET ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OUSSET ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OUSSET ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74320 SEVRIERSiègeActif

    492 613 054 00013 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de OUSSET ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OUSSET ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUSSET ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OUSSET ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSSET ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUSSET ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OUSSET ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2006

Questions fréquentes sur OUSSET ROBERT

Quel est le numéro SIREN de OUSSET ROBERT ?

Le numéro SIREN de OUSSET ROBERT est 492 613 054. Le SIRET de son siège social est 492 613 054 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39492613054.

Où se situe le siège social de OUSSET ROBERT ?

Le siège social de OUSSET ROBERT est situé 14 sentier de la Planche, 74320 Sevrier.

OUSSET ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, OUSSET ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUSSET ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSSET ROBERT.

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