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OUSTAL DE JAN

Active
Siren528 541 949Société civile30200 VENEJANCréée le 24 novembre 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

OUSTAL DE JAN est une société civile immatriculée le 24 novembre 2010 sous le numéro SIREN 528 541 949. Son siège social est situé Che des Parrans, 30200 Venejan. OUSTAL DE JAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-LOUIS ROBIN en qualité de autre.

Fiche d'identité de OUSTAL DE JAN

Dénomination
OUSTAL DE JAN
SIREN
528 541 949
SIRET (siège)
528 541 949 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33528541949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 541 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 novembre 2010
Siège social
CHE DES PARRANS, 30200, VENEJAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OUSTAL DE JAN

Achat, vente, location, gestion, construction de tout bien immobilier.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de OUSTAL DE JAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de OUSTAL DE JAN

JR

JEAN-LOUIS ROBIN

Autre

Depuis la création (24 novembre 2010) · 15 ans

MR

MARINE ROBIN

Autre

Depuis la création (24 novembre 2010) · 15 ans

FR

FLORIAN ROBIN

Autre

Depuis la création (24 novembre 2010) · 15 ans

Établissements de OUSTAL DE JAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30200 VENEJANSiègeActif

    528 541 949 00012 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de OUSTAL DE JAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2010

  • Acte

Conformité de OUSTAL DE JAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSTAL DE JAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OUSTAL DE JAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OUSTAL DE JAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OUSTAL DE JAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-12-01

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2010

Questions fréquentes sur OUSTAL DE JAN

Quel est le numéro SIREN de OUSTAL DE JAN ?

Le numéro SIREN de OUSTAL DE JAN est 528 541 949. Le SIRET de son siège social est 528 541 949 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33528541949.

Qui dirige OUSTAL DE JAN ?

OUSTAL DE JAN est dirigée par JEAN-LOUIS ROBIN, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OUSTAL DE JAN ?

Le siège social de OUSTAL DE JAN est situé Che des Parrans, 30200 Venejan.

OUSTAL DE JAN est-elle toujours en activité ?

Oui, OUSTAL DE JAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUSTAL DE JAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSTAL DE JAN.

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