OUSTAL DE JAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
OUSTAL DE JAN est une société civile immatriculée le 24 novembre 2010 sous le numéro SIREN 528 541 949. Son siège social est situé Che des Parrans, 30200 Venejan. OUSTAL DE JAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-LOUIS ROBIN en qualité de autre.
Fiche d'identité de OUSTAL DE JAN
INSEE- Dénomination
- OUSTAL DE JAN
- SIREN
- 528 541 949
- SIRET (siège)
- 528 541 949 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR33528541949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 541 949
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 novembre 2010
- Siège social
- CHE DES PARRANS, 30200, VENEJAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OUSTAL DE JAN
Achat, vente, location, gestion, construction de tout bien immobilier.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de OUSTAL DE JAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OUSTAL DE JAN
INSEEÉtablissements de OUSTAL DE JAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30200 VENEJANSiègeActif
528 541 949 00012 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de OUSTAL DE JAN
INPIConformité de OUSTAL DE JAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSTAL DE JAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant OUSTAL DE JAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OUSTAL DE JAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OUSTAL DE JAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-12-01
- création
Date d'effet : 24 novembre 2010
Questions fréquentes sur OUSTAL DE JAN
Quel est le numéro SIREN de OUSTAL DE JAN ?
Le numéro SIREN de OUSTAL DE JAN est 528 541 949. Le SIRET de son siège social est 528 541 949 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33528541949.
Qui dirige OUSTAL DE JAN ?
OUSTAL DE JAN est dirigée par JEAN-LOUIS ROBIN, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OUSTAL DE JAN ?
Le siège social de OUSTAL DE JAN est situé Che des Parrans, 30200 Venejan.
OUSTAL DE JAN est-elle toujours en activité ?
Oui, OUSTAL DE JAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OUSTAL DE JAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSTAL DE JAN.
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