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OUSTALE MONIQUE

Active
Siren421 248 683Entrepreneur individuel40700 MONSEGURCréée le 01 janvier 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

OUSTALE MONIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 421 248 683. Elle est domiciliée à Monsegur (40700). OUSTALE MONIQUE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de OUSTALE MONIQUE

Dénomination
OUSTALE MONIQUE
SIREN
421 248 683
SIRET (siège)
421 248 683 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88421248683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 248 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
40700, MONSEGUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OUSTALE MONIQUE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de OUSTALE MONIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40700 MONSEGURSiègeActif

    421 248 683 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Conformité de OUSTALE MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSTALE MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUSTALE MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OUSTALE MONIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur OUSTALE MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de OUSTALE MONIQUE ?

Le numéro SIREN de OUSTALE MONIQUE est 421 248 683. Le SIRET de son siège social est 421 248 683 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88421248683.

Où se situe le siège social de OUSTALE MONIQUE ?

Le siège social de OUSTALE MONIQUE est situé à Monsegur (40700).

OUSTALE MONIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, OUSTALE MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUSTALE MONIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSTALE MONIQUE.

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