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OUSTANI HATEM

Active
Siren980 569 099Entrepreneur individuel59170 Croix
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OUSTANI HATEM est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 980 569 099. Elle est domiciliée 57 BD Émile Zola APPT C21, 59170 Croix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.

Fiche d'identité de OUSTANI HATEM

Dénomination
OUSTANI HATEM
SIREN
980 569 099
SIRET (siège)
980 569 099 00016
N° TVA intracommunautaire
FR46980569099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 569 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
-
Siège social
57 BD Émile Zola APPT C21, 59170, Croix
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OUSTANI HATEM

ETUDE ET CONSEIL EN DECORATION AMENAGEMENT INTERIEUR

Finances de OUSTANI HATEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OUSTANI HATEM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OUSTANI HATEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59170 CroixSiègeActif

    980 569 099 00016 · ouvert le 16 octobre 2023 · NAF 7410Z

Documents juridiques de OUSTANI HATEM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OUSTANI HATEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUSTANI HATEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OUSTANI HATEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSTANI HATEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUSTANI HATEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OUSTANI HATEM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-16 · Début d'activité : 2023-10-16

  1. création

Questions fréquentes sur OUSTANI HATEM

Quel est le numéro SIREN de OUSTANI HATEM ?

Le numéro SIREN de OUSTANI HATEM est 980 569 099. Le SIRET de son siège social est 980 569 099 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46980569099.

Où se situe le siège social de OUSTANI HATEM ?

Le siège social de OUSTANI HATEM est situé 57 BD Émile Zola APPT C21, 59170 Croix.

OUSTANI HATEM est-elle toujours en activité ?

Oui, OUSTANI HATEM est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUSTANI HATEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSTANI HATEM.

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