OUSTEAU FREDERIC

Active

Siren798 324 919Entrepreneur individuel93220 GAGNYCréée le 01 octobre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 324 919, OUSTEAU FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Jean Moulin, 93220 Gagny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.

Fiche d'identité de OUSTEAU FREDERIC

INSEE

Dénomination: OUSTEAU FREDERIC
SIREN: 798 324 919
SIRET (siège): 798 324 919 00017
N° TVA intracommunautaire: FR52798324919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 324 919
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7410Z
Date de création: 01 octobre 2013
Siège social: 3 RUE JEAN MOULIN, 93220, GAGNY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de OUSTEAU FREDERIC

Activités spécialisées de design

Finances de OUSTEAU FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OUSTEAU FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OUSTEAU FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

93220 GAGNYSiègeActif
798 324 919 00017 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 7410Z

Documents juridiques de OUSTEAU FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OUSTEAU FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUSTEAU FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OUSTEAU FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSTEAU FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUSTEAU FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OUSTEAU FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur OUSTEAU FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de OUSTEAU FREDERIC ?

Le numéro SIREN de OUSTEAU FREDERIC est 798 324 919. Le SIRET de son siège social est 798 324 919 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52798324919.

Où se situe le siège social de OUSTEAU FREDERIC ?

Le siège social de OUSTEAU FREDERIC est situé 3 rue Jean Moulin, 93220 Gagny.