Oustry Dominique

Active

Siren409 449 154Entrepreneur individuel82440 MirabelCréée le 25 octobre 2024

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Oustry Dominique est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2024, identifié par le SIREN 409 449 154. Son siège social est situé 61 IMP du Stade, 82440 Mirabel. Son activité principale est autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de Oustry Dominique

INSEE

Dénomination: Oustry Dominique
SIREN: 409 449 154
SIRET (siège): 409 449 154 00049
N° TVA intracommunautaire: FR02409449154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 449 154
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création: 25 octobre 2024
Siège social: 61 IMP du Stade, 82440, Mirabel
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Oustry Dominique

Baptême de montgolfière pour les particuliers

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Établissements de Oustry Dominique

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

82440 MirabelSiègeActif
409 449 154 00049 · ouvert le 24 octobre 2024 · NAF 9329Z

Conformité de Oustry Dominique

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Oustry Dominique. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Oustry Dominique n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Oustry Dominique

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

22 juillet 2018Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

05 novembre 2024création
Date d'effet : 25 octobre 2024

Marques déposées par Oustry Dominique

INPI

Oustry Dominique est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

SAUCISSE DU BAS-QUERCY
N° 3368966 · Déposée le 01 juillet 2005 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 29, 41, 43 · expirée le 01 juillet 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur Oustry Dominique

Quel est le numéro SIREN de Oustry Dominique ?

Le numéro SIREN de Oustry Dominique est 409 449 154. Le SIRET de son siège social est 409 449 154 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02409449154.

Où se situe le siège social de Oustry Dominique ?

Le siège social de Oustry Dominique est situé 61 IMP du Stade, 82440 Mirabel.