CheckersProcédures

OUVRARD PASCAL

Active
Siren388 845 166Entrepreneur individuel30220 AIGUES-MORTESCréée le 18 avril 2008
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OUVRARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 avril 2008 sous le numéro SIREN 388 845 166. Elle est domiciliée Che de Trouche residence Fleur de Sel, 30220 Aigues-Mortes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de OUVRARD PASCAL

Dénomination
OUVRARD PASCAL
SIREN
388 845 166
SIRET (siège)
388 845 166 00056
N° TVA intracommunautaire
FR27388845166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 845 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 avril 2008
Siège social
CHE DE TROUCHE RESIDENCE FLEUR DE SEL, 30220, AIGUES-MORTES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de OUVRARD PASCAL

Location de logements

Finances de OUVRARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OUVRARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OUVRARD PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 30220 AIGUES-MORTESSiègeActif

    388 845 166 00056 · ouvert le 30 mars 2017 · NAF 6820A

  • 94370 SUCY-EN-BRIEFermé

    388 845 166 00015 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 522C

  • 49300 CHOLETFermé

    388 845 166 00023 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 4722Z

Documents juridiques de OUVRARD PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2008

  • Acte

Comptes annuels de OUVRARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUVRARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OUVRARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUVRARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUVRARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OUVRARD PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Début d'activité : 2008-04-01

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2008

Questions fréquentes sur OUVRARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de OUVRARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de OUVRARD PASCAL est 388 845 166. Le SIRET de son siège social est 388 845 166 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27388845166.

Où se situe le siège social de OUVRARD PASCAL ?

Le siège social de OUVRARD PASCAL est situé Che de Trouche residence Fleur de Sel, 30220 Aigues-Mortes.

OUVRARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, OUVRARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUVRARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUVRARD PASCAL.