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OVALE

Active
Siren820 770 428SAS62490 NOYELLES-SOUS-BELLONNECréée le 08 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

OVALE est une SAS immatriculée le 8 juin 2016 sous le numéro SIREN 820 770 428. Son siège social est situé 6 B rue du Chateau d'Eau, 62490 Noyelles-sous-Bellonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. Elle est dirigée par RAID MANSI, président de sas.

Fiche d'identité de OVALE

Dénomination
OVALE
SIREN
820 770 428
SIRET (siège)
820 770 428 00010
N° TVA intracommunautaire
FR52820770428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 770 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
08 juin 2016
Siège social
6 B RUE DU CHATEAU D'EAU, 62490, NOYELLES-SOUS-BELLONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OVALE

Conception et le developpement d'outils d'aide à la décision, la recherche de processus de valorisation des matériaux alternatifs, l'optimisation de l'ingenierie de la valorisation, l'étude et le développemement des processus de recyclage des déchets

Finances de OVALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OVALE

RM

RAID MANSI

Président de SAS

Depuis la création (08 juin 2016) · 10 ans

Établissements de OVALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62490 NOYELLES-SOUS-BELLONNESiègeActif

    820 770 428 00010 · ouvert le 19 mai 2016 · NAF 7022Z

Documents juridiques de OVALE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de OVALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OVALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OVALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OVALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent OVALE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OVALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OVALE

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2016

Questions fréquentes sur OVALE

Quel est le numéro SIREN de OVALE ?

Le numéro SIREN de OVALE est 820 770 428. Le SIRET de son siège social est 820 770 428 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52820770428.

Qui dirige OVALE ?

OVALE est dirigée par RAID MANSI, président de sas.

Où se situe le siège social de OVALE ?

Le siège social de OVALE est situé 6 B rue du Chateau d'Eau, 62490 Noyelles-sous-Bellonne.

OVALE est-elle toujours en activité ?

Oui, OVALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OVALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OVALE.

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