OXALIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
OXALIS est une SA immatriculée le 1er décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 892 395. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue Borgnis Desbordes, 78000 Versailles. L'entreprise déclare le code NAF 722C comme activité principale.
Fiche d'identité de OXALIS
INSEE- Dénomination
- OXALIS
- SIREN
- 383 892 395
- SIRET (siège)
- 383 892 395 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR77383892395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 892 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 722C
- Date de création
- 01 décembre 1991
- Siège social
- 30 RUE BORGNIS DESBORDES, 78000, VERSAILLES
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Finances de OXALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OXALIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OXALIS
INSEE5 établissements, dont 0 en activité.
- 78000 VERSAILLESSiègeFermé
383 892 395 00013 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 722Z
- 91940 LES ULISFermé
383 892 395 00021 · ouvert le 01 mai 1992 · NAF 741J
- 91400 ORSAYFermé
383 892 395 00039 · ouvert le 01 août 1993 · NAF 722Z
- 91220 BRETIGNY-SUR-ORGEFermé
383 892 395 00047 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 722C
- 75003 PARIS 3Fermé
383 892 395 00054 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 722C
Documents juridiques de OXALIS
INPIComptes annuels de OXALIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OXALIS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour OXALIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 06 mars 2008 pour insuffisance d'actif.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXALIS. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/04097
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 17 novembre 2023 · N° 20/05552
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 mai 2018 · N° 17-12.466
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 juin 2017 · N° 16-11.475
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 2007 · N° 05-45.980
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OXALIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 6 mars 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1991
Questions fréquentes sur OXALIS
Quel est le numéro SIREN de OXALIS ?
Le numéro SIREN de OXALIS est 383 892 395. Le SIRET de son siège social est 383 892 395 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77383892395.
Où se situe le siège social de OXALIS ?
Le siège social de OXALIS est situé 30 rue Borgnis Desbordes, 78000 Versailles.
OXALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OXALIS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. OXALIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 6 mars 2008 pour insuffisance d'actif.
Entreprises similaires
Même activité à Versailles
- ANALYSE AMENAGEMENT ACTUALISAT INFORMATI78000 Versailles
- CARDAMONE78000 Versailles
- COMMUNICATION ORGANISAT MAINTENANCE 7878000 Versailles
- IA PRODUCTS78000 Versailles
- JET SECURITY SA78000 Versailles
- JGB CONSEIL78000 Versailles
- L U G LOGISTIQUE UTILISATION GEOROUTE78000 Versailles
- NETEVENT78000 Versailles
- TOTEM SOFTWARE78000 Versailles
- TRIANON CONSEIL MULTIMEDIA78000 Versailles
