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OXALIS

Active
Siren419 554 399Société civile31290 VILLENOUVELLECréée le 17 juillet 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
44,1 k€
Effectif
Non publié

OXALIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 1998, identifiée par le SIREN 419 554 399. Son siège social est situé Saint SERNIN SAINT SERNIN, 31290 Villenouvelle. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par SEBASTIEN RAYNAUD, gérant.

Fiche d'identité de OXALIS

Dénomination
OXALIS
SIREN
419 554 399
SIRET (siège)
419 554 399 00016
N° TVA intracommunautaire
FR36419554399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 554 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
44 057,77 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
17 juillet 1998
Siège social
Saint SERNIN SAINT SERNIN, 31290, VILLENOUVELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OXALIS

MAITRISE ET EXPLOITATION D'UN CYCLE BIOLOGIQUE VEGETAL OU ANIMAL.

Finances de OXALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXALIS

SR

SEBASTIEN RAYNAUD

Gérant

Depuis la création (17 juillet 1998) · 28 ans

Établissements de OXALIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31290 VILLENOUVELLESiègeActif

    419 554 399 00016 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 0111Z

Documents juridiques de OXALIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 1998

  • Acte

Comptes annuels de OXALIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXALIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXALIS. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXALIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 1998

Questions fréquentes sur OXALIS

Quel est le numéro SIREN de OXALIS ?

Le numéro SIREN de OXALIS est 419 554 399. Le SIRET de son siège social est 419 554 399 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36419554399.

Qui dirige OXALIS ?

OXALIS est dirigée par SEBASTIEN RAYNAUD, gérant.

Où se situe le siège social de OXALIS ?

Le siège social de OXALIS est situé Saint SERNIN SAINT SERNIN, 31290 Villenouvelle.

OXALIS est-elle toujours en activité ?

Oui, OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXALIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXALIS.

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