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OXALIS

Active
Siren433 977 386SCI38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINCréée le 19 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
180 k€
Effectif
Non publié

OXALIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2000, identifiée par le SIREN 433 977 386. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 Che de l’Etoile, 38330 Montbonnot-Saint-Martin. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. SYLVIE BIGALLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de OXALIS

Dénomination
OXALIS
SIREN
433 977 386
SIRET (siège)
433 977 386 00013
N° TVA intracommunautaire
FR13433977386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 977 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
180 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 décembre 2000
Siège social
50 CHE DE L’ETOILE, 38330, MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OXALIS

Propriété, gestion, exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement. La souscription au capital de la société civile d'attribution B2M et le nantissement des parts

Finances de OXALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXALIS

SB

SYLVIE BIGALLET

Gérant

LM

LUC MIARD

Gérant

MM

MAELLE MIARD

Autre

Établissements de OXALIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINSiègeActif

    433 977 386 00013 · ouvert le 12 décembre 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de OXALIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de OXALIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXALIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXALIS. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXALIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    BIGALLET Sylvie Marie Cécile nom d'usage : MIARD devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2000

Questions fréquentes sur OXALIS

Quel est le numéro SIREN de OXALIS ?

Le numéro SIREN de OXALIS est 433 977 386. Le SIRET de son siège social est 433 977 386 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13433977386.

Qui dirige OXALIS ?

OXALIS est dirigée par SYLVIE BIGALLET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OXALIS ?

Le siège social de OXALIS est situé 50 Che de l’Etoile, 38330 Montbonnot-Saint-Martin.

OXALIS est-elle toujours en activité ?

Oui, OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXALIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXALIS.

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