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OXALIS

Active
Siren440 048 585SNC75016 PARISCréée le 23 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OXALIS est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 novembre 2001, identifiée par le SIREN 440 048 585. Elle est domiciliée 7 rue du Bois de Boulogne, 75016 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7739Z.

Fiche d'identité de OXALIS

Dénomination
OXALIS
SIREN
440 048 585
SIRET (siège)
440 048 585 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17440048585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 048 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
7739Z
Date de création
23 novembre 2001
Siège social
7 RUE DU BOIS DE BOULOGNE, 75016, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OXALIS

Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.

Finances de OXALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXALIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OXALIS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    440 048 585 00010 · ouvert le 23 novembre 2001 · NAF 7739Z

  • 97122 BAIE-MAHAULTActif

    440 048 585 00028 · ouvert le 02 mai 2002 · NAF 7739Z

Documents juridiques de OXALIS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2008

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 22 août 2002

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de OXALIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXALIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXALIS. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXALIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2001

Questions fréquentes sur OXALIS

Quel est le numéro SIREN de OXALIS ?

Le numéro SIREN de OXALIS est 440 048 585. Le SIRET de son siège social est 440 048 585 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17440048585.

Où se situe le siège social de OXALIS ?

Le siège social de OXALIS est situé 7 rue du Bois de Boulogne, 75016 Paris.

OXALIS est-elle toujours en activité ?

Oui, OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXALIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXALIS.

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