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OXALIS

Active
Siren503 685 240SCI13300 SALON-DE-PROVENCECréée le 11 avril 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 503 685 240, OXALIS est une SCI créée le 11 avril 2008. Son siège social est situé Rte d’Arles Mas la Jassine, 13300 Salon-de-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BRIGITTE FOURNIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de OXALIS

Dénomination
OXALIS
SIREN
503 685 240
SIRET (siège)
503 685 240 00015
N° TVA intracommunautaire
FR14503685240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 685 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 avril 2008
Siège social
RTE D’ARLES MAS LA JASSINE, 13300, SALON-DE-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OXALIS

Achat et location d'immeubles

Finances de OXALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXALIS

BF

BRIGITTE FOURNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 avril 2008) · 18 ans

TG

THOMAS GOMIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 avril 2008) · 18 ans

LG

LEA GOMIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 avril 2008) · 18 ans

Établissements de OXALIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13300 SALON-DE-PROVENCESiègeActif

    503 685 240 00015 · ouvert le 20 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de OXALIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2008

  • Acte

Comptes annuels de OXALIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXALIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXALIS. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXALIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-11 · Début d'activité : 2006-01-20

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2008

Questions fréquentes sur OXALIS

Quel est le numéro SIREN de OXALIS ?

Le numéro SIREN de OXALIS est 503 685 240. Le SIRET de son siège social est 503 685 240 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14503685240.

Qui dirige OXALIS ?

OXALIS est dirigée par BRIGITTE FOURNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OXALIS ?

Le siège social de OXALIS est situé Rte d’Arles Mas la Jassine, 13300 Salon-de-Provence.

OXALIS est-elle toujours en activité ?

Oui, OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXALIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXALIS.

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