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OXALIS

Active
Siren528 066 087SCI92240 MALAKOFFCréée le 03 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

OXALIS est une SCI immatriculée le 3 novembre 2010 sous le numéro SIREN 528 066 087. Son siège social est situé 28 rue Gabriel Crie, 92240 Malakoff. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICK LEBEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de OXALIS

Dénomination
OXALIS
SIREN
528 066 087
SIRET (siège)
528 066 087 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93528066087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 066 087
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 novembre 2010
Siège social
28 RUE GABRIEL CRIE, 92240, MALAKOFF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OXALIS

Acquisition, revente, gestion et administration civiles de tous biens et droits immobiliers lui appartenant.

Finances de OXALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXALIS

FG

FREDERIQUE GARNIER

Autre

Depuis la création (03 novembre 2010) · 15 ans

PL

PATRICK LEBEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 novembre 2010) · 15 ans

Établissements de OXALIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92240 MALAKOFFSiègeActif

    528 066 087 00016 · ouvert le 08 septembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de OXALIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de OXALIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXALIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXALIS. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXALIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-09-08

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2010

Questions fréquentes sur OXALIS

Quel est le numéro SIREN de OXALIS ?

Le numéro SIREN de OXALIS est 528 066 087. Le SIRET de son siège social est 528 066 087 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93528066087.

Qui dirige OXALIS ?

OXALIS est dirigée par PATRICK LEBEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OXALIS ?

Le siège social de OXALIS est situé 28 rue Gabriel Crie, 92240 Malakoff.

OXALIS est-elle toujours en activité ?

Oui, OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXALIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXALIS.

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