OXALIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
OXALIS est une SCI immatriculée le 5 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 398 996. Son siège social est situé 317 Che de la Bugadiere, 04180 Villeneuve. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MICHEL CHABAS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de OXALIS
INSEE- Dénomination
- OXALIS
- SIREN
- 533 398 996
- SIRET (siège)
- 533 398 996 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR28533398996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 398 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 juillet 2011
- Siège social
- 317 CHE DE LA BUGADIERE, 04180, VILLENEUVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OXALIS
L'acquisition de biens immobiliers.
Finances de OXALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OXALIS
INSEEALPES AZUR ENVIRONNEMENT
Autre
Depuis la création (05 juillet 2011) · 15 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 juillet 2011) · 15 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 juillet 2011) · 15 ans
Établissements de OXALIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04180 VILLENEUVESiègeActif
533 398 996 00017 · ouvert le 29 juin 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de OXALIS
INPIComptes annuels de OXALIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OXALIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXALIS. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/04097
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 17 novembre 2023 · N° 20/05552
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 mai 2018 · N° 17-12.466
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 juin 2017 · N° 16-11.475
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 2007 · N° 05-45.980
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OXALIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-05 · Début d'activité : 2011-06-29
- création
Date d'effet : 05 juillet 2011
Questions fréquentes sur OXALIS
Quel est le numéro SIREN de OXALIS ?
Le numéro SIREN de OXALIS est 533 398 996. Le SIRET de son siège social est 533 398 996 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28533398996.
Qui dirige OXALIS ?
OXALIS est dirigée par JEAN-MICHEL CHABAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OXALIS ?
Le siège social de OXALIS est situé 317 Che de la Bugadiere, 04180 Villeneuve.
OXALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OXALIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXALIS.
Entreprises similaires
Même activité à Villeneuve