OXALIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 847 809 514, OXALIS est une SAS créée le 29 janvier 2019. Son siège social est situé 13 RUE du Poteau, 77181 Courtry. Son activité principale relève du code NAF 7219Z. La direction est assurée par GESTION ET PROSPECTIVE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de OXALIS
INSEE- Dénomination
- OXALIS
- SIREN
- 847 809 514
- SIRET (siège)
- 847 809 514 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR90847809514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 847 809 514
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 7219Z
- Date de création
- 29 janvier 2019
- Siège social
- 13 RUE du Poteau, 77181, Courtry
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OXALIS
Recherche et développement, conception, industralisation de sytèmes embarqués compléxes permettant la surveillance au sens large (supervision, monitoring...) et l' opitmisation(amélioration des performances, dignostics...) d'équipements élecriques monophasés ou triphasés.
Finances de OXALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OXALIS
INSEEGESTION ET PROSPECTIVE
Président de SAS
Depuis la création (29 janvier 2019) · 7 ans
Établissements de OXALIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 77181 CourtrySiègeActif
847 809 514 00023 · ouvert le 01 mai 2025 · NAF 7219Z
- 93170 BAGNOLETFermé
847 809 514 00015 · ouvert le 18 décembre 2018 · NAF 7219Z
Documents juridiques de OXALIS
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de OXALIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OXALIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXALIS. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/04097
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 17 novembre 2023 · N° 20/05552
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 mai 2018 · N° 17-12.466
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 juin 2017 · N° 16-11.475
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 2007 · N° 05-45.980
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OXALIS
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de meaux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de meaux
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
Immatriculée le 2019-01-29 · Début d'activité : 2018-12-18
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-12-18
- création
Date d'effet : 29 janvier 2019
Questions fréquentes sur OXALIS
Quel est le numéro SIREN de OXALIS ?
Le numéro SIREN de OXALIS est 847 809 514. Le SIRET de son siège social est 847 809 514 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90847809514.
Qui dirige OXALIS ?
OXALIS est dirigée par GESTION ET PROSPECTIVE, président de sas.
Où se situe le siège social de OXALIS ?
Le siège social de OXALIS est situé 13 RUE du Poteau, 77181 Courtry.
OXALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OXALIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXALIS.
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