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OXALIS

Active
Siren890 400 237Société civile31200 TOULOUSECréée le 27 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 890 400 237, OXALIS est une société civile créée le 27 octobre 2020. Son siège social est situé 11 av Parmentier, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. IMODEUS INVEST exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de OXALIS

Dénomination
OXALIS
SIREN
890 400 237
SIRET (siège)
890 400 237 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76890400237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 400 237
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
27 octobre 2020
Siège social
11 AV PARMENTIER, 31200, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OXALIS

Construction vente : réalisation de programme de construction.

Finances de OXALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXALIS

I

IMODEUS INVEST

Gérant

Depuis la création (27 octobre 2020) · 5 ans

I

IMODEUS

Gérant

Depuis la création (27 octobre 2020) · 5 ans

Établissements de OXALIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    890 400 237 00016 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 4110D

Documents juridiques de OXALIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de OXALIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXALIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXALIS. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXALIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-01

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2020

Questions fréquentes sur OXALIS

Quel est le numéro SIREN de OXALIS ?

Le numéro SIREN de OXALIS est 890 400 237. Le SIRET de son siège social est 890 400 237 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76890400237.

Qui dirige OXALIS ?

OXALIS est dirigée par IMODEUS INVEST, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OXALIS ?

Le siège social de OXALIS est situé 11 av Parmentier, 31200 Toulouse.

OXALIS est-elle toujours en activité ?

Oui, OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXALIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXALIS.

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