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OXALIS

Active
Siren914 282 702SCI06210 MANDELIEU LA NAPOULECréée le 08 juin 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

OXALIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juin 2022, identifiée par le SIREN 914 282 702. Elle est domiciliée Dom du Grand Duc villa Aloha, 06210 Mandelieu la Napoule. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-MARC DUBERTRAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de OXALIS

Dénomination
OXALIS
SIREN
914 282 702
SIRET (siège)
914 282 702 00010
N° TVA intracommunautaire
FR70914282702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 282 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 juin 2022
Siège social
DOM DU GRAND DUC VILLA ALOHA, 06210, MANDELIEU LA NAPOULE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OXALIS

l'acquisition par tous moyens, la construction, l'administration, la gestion par voie de location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers, bâtis ou non bâtis, et notamment de terrains constructibles ou non, agricoles ou non, leur mise en valeur par leur transformation, amélioration et embellissement quelconques,l'aliénation en totalité ou par fraction du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société.

Finances de OXALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXALIS

JD

JEAN-MARC DUBERTRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juin 2022) · 4 ans

VG

VALERIE GUILLOUX

Autre

Depuis la création (08 juin 2022) · 4 ans

Établissements de OXALIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06210 MANDELIEU LA NAPOULESiègeActif

    914 282 702 00010 · ouvert le 30 mai 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de OXALIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2022

  • Acte

Comptes annuels de OXALIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXALIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXALIS. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXALIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-06-08 · Début d'activité : 2022-05-30

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2022

Questions fréquentes sur OXALIS

Quel est le numéro SIREN de OXALIS ?

Le numéro SIREN de OXALIS est 914 282 702. Le SIRET de son siège social est 914 282 702 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70914282702.

Qui dirige OXALIS ?

OXALIS est dirigée par JEAN-MARC DUBERTRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OXALIS ?

Le siège social de OXALIS est situé Dom du Grand Duc villa Aloha, 06210 Mandelieu la Napoule.

OXALIS est-elle toujours en activité ?

Oui, OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXALIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXALIS.

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