OXALYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 909 376, OXALYS est une SARL créée le 27 février 2004. Elle est domiciliée 55 av Jean Jaures, 93220 Gagny. Son activité principale relève du code NAF 523E.
Fiche d'identité de OXALYS
INSEE- Dénomination
- OXALYS
- SIREN
- 388 909 376
- SIRET (siège)
- 388 909 376 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR15388909376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 909 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 523E
- Date de création
- 27 février 2004
- Siège social
- 55 AV JEAN JAURES, 93220, GAGNY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de OXALYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OXALYS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OXALYS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 93220 GAGNYSiègeFermé
388 909 376 00013 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 523E
- 93250 VILLEMOMBLEFermé
388 909 376 00021 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 523E
Documents juridiques de OXALYS
INPIComptes annuels de OXALYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXALYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OXALYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXALYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXALYS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23-22.388
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 09 novembre 2016 · N° 15/18222
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OXALYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OXALYS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- création
Date d'effet : 27 février 2004
Questions fréquentes sur OXALYS
Quel est le numéro SIREN de OXALYS ?
Le numéro SIREN de OXALYS est 388 909 376. Le SIRET de son siège social est 388 909 376 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15388909376.
Où se situe le siège social de OXALYS ?
Le siège social de OXALYS est situé 55 av Jean Jaures, 93220 Gagny.
OXALYS est-elle toujours en activité ?
Oui, OXALYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OXALYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXALYS.
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