OXALYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
OXALYS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2017, identifiée par le SIREN 834 192 593. Elle est domiciliée 46 av Gambetta, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. La direction est assurée par PRIAMS CONSTRUCTION en qualité de autre.
Fiche d'identité de OXALYS
INSEE- Dénomination
- OXALYS
- SIREN
- 834 192 593
- SIRET (siège)
- 834 192 593 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04834192593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 192 593
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 22 décembre 2017
- Siège social
- 46 AV GAMBETTA, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OXALYS
La construction d'un ou plusieurs immeubles, en vue de leur vente en totalité ou par fractions, à des tiers.
Finances de OXALYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OXALYS
INSEEPRIAMS CONSTRUCTION
Autre
Depuis la création (22 décembre 2017) · 8 ans
PRIAMS
Autre
Depuis la création (22 décembre 2017) · 8 ans
CITYSENS
Autre
Depuis la création (22 décembre 2017) · 8 ans
Établissements de OXALYS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
834 192 593 00012 · ouvert le 19 décembre 2017 · NAF 4110D
Documents juridiques de OXALYS
INPIComptes annuels de OXALYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXALYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OXALYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXALYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXALYS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23-22.388
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 09 novembre 2016 · N° 15/18222
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OXALYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OXALYS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-12-19
- création
Date d'effet : 22 décembre 2017
Questions fréquentes sur OXALYS
Quel est le numéro SIREN de OXALYS ?
Le numéro SIREN de OXALYS est 834 192 593. Le SIRET de son siège social est 834 192 593 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04834192593.
Qui dirige OXALYS ?
OXALYS est dirigée par PRIAMS CONSTRUCTION, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OXALYS ?
Le siège social de OXALYS est situé 46 av Gambetta, 74000 Annecy.
OXALYS est-elle toujours en activité ?
Oui, OXALYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OXALYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXALYS.
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