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OXANET

Active
Siren490 798 154SARL35850 LANGANCréée le 27 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OXANET est une SARL immatriculée le 27 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 798 154. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Breil Samin, 35850 Langan. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de OXANET

Dénomination
OXANET
SIREN
490 798 154
SIRET (siège)
490 798 154 00012
N° TVA intracommunautaire
FR46490798154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 798 154
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
27 juin 2006
Siège social
LD LE BREIL SAMIN, 35850, LANGAN
Établissements
1
Statut
Active

Finances de OXANET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXANET

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OXANET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35850 LANGANSiègeFermé

    490 798 154 00012 · ouvert le 27 juin 2006 · NAF 7022Z

Documents juridiques de OXANET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de OXANET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXANET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXANET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXANET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OXANET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXANET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXANET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Gérant : AVENEL Marie-Jeanne.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2006

Marques déposées par OXANET

OXANET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Boinc

    N° 3454039 · Déposée le 03 octobre 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 38 · expirée le 03 octobre 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur OXANET

Quel est le numéro SIREN de OXANET ?

Le numéro SIREN de OXANET est 490 798 154. Le SIRET de son siège social est 490 798 154 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46490798154.

Où se situe le siège social de OXANET ?

Le siège social de OXANET est situé Ld le Breil Samin, 35850 Langan.

OXANET est-elle toujours en activité ?

Oui, OXANET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXANET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXANET.

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