OXFORD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
OXFORD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 2000, identifiée par le SIREN 430 313 825. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 B Che de Pibrac, 31880 La Salvetat-Saint-Gilles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PATRICE ICARD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de OXFORD
INSEE- Dénomination
- OXFORD
- SIREN
- 430 313 825
- SIRET (siège)
- 430 313 825 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR12430313825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 313 825
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 avril 2000
- Siège social
- 33 B CHE DE PIBRAC, 31880, LA SALVETAT-SAINT-GILLES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de OXFORD
ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DE TOUS BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de OXFORD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OXFORD
INSEEBODACCAutre
Autre
Anciens dirigeants (1)
LOPEZ Josiane nom d'usage · de janvier 2023 à mars 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de OXFORD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 31880 LA SALVETAT-SAINT-GILLESSiègeActif
430 313 825 00035 · ouvert le 07 avril 2000 · NAF 6820B
- 31470 FONSORBESFermé
430 313 825 00019 · ouvert le 07 avril 2000 · NAF 702C
- 31270 CUGNAUXFermé
430 313 825 00027 · ouvert le 20 avril 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de OXFORD
INPIComptes annuels de OXFORD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXFORD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OXFORD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXFORD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXFORD. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 25 juin 2025 · N° 23/04682
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00223
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 08 avril 2025 · N° 24/02182
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 07 mars 2024 · N° 20/13093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 22 février 2024 · N° 21/05234
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mai 2007 · N° 06-42.068
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 décembre 2004 · N° 03-17.201
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 mars 2001 · N° 98-15.311
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 1992 · N° 89-41.178
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 mai 1991 · N° 90-11.058
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OXFORD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OXFORD
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
modification du Gérant Associé Icard, Patrice ; modification du Gérant Associé Le Gouriff, nom d'usage : icard, Gaël
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
LOPEZ Josiane nom d'usage : ICARD n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 12 avril 2000
Questions fréquentes sur OXFORD
Quel est le numéro SIREN de OXFORD ?
Le numéro SIREN de OXFORD est 430 313 825. Le SIRET de son siège social est 430 313 825 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12430313825.
Qui dirige OXFORD ?
OXFORD est dirigée par PATRICE ICARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OXFORD ?
Le siège social de OXFORD est situé 33 B Che de Pibrac, 31880 La Salvetat-Saint-Gilles.
OXFORD est-elle toujours en activité ?
Oui, OXFORD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OXFORD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXFORD.
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