OXFORD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,3 k€
- Effectif
- Non publié
OXFORD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 décembre 2011, identifiée par le SIREN 490 680 485. Son siège social est situé 12 Pl Commandant Maria, 06400 Cannes. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par JEAN-CHARLES MONDIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de OXFORD
INSEE- Dénomination
- OXFORD
- SIREN
- 490 680 485
- SIRET (siège)
- 490 680 485 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR22490680485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 680 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 255 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 05 décembre 2011
- Siège social
- 12 PL COMMANDANT MARIA, 06400, CANNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OXFORD
Location de logements
Finances de OXFORD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OXFORD
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 décembre 2011) · 14 ans
Établissements de OXFORD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06400 CANNESSiègeActif
490 680 485 00029 · ouvert le 13 juin 2006 · NAF 6820A
- 50450 GAVRAY-SUR-SIENNEFermé
490 680 485 00011 · ouvert le 13 juin 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de OXFORD
INPIComptes annuels de OXFORD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXFORD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OXFORD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXFORD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXFORD. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 25 juin 2025 · N° 23/04682
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00223
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 08 avril 2025 · N° 24/02182
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 07 mars 2024 · N° 20/13093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 22 février 2024 · N° 21/05234
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mai 2007 · N° 06-42.068
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 décembre 2004 · N° 03-17.201
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 mars 2001 · N° 98-15.311
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 1992 · N° 89-41.178
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 mai 1991 · N° 90-11.058
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OXFORD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OXFORD
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 décembre 2011
Questions fréquentes sur OXFORD
Quel est le numéro SIREN de OXFORD ?
Le numéro SIREN de OXFORD est 490 680 485. Le SIRET de son siège social est 490 680 485 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22490680485.
Qui dirige OXFORD ?
OXFORD est dirigée par JEAN-CHARLES MONDIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OXFORD ?
Le siège social de OXFORD est situé 12 Pl Commandant Maria, 06400 Cannes.
OXFORD est-elle toujours en activité ?
Oui, OXFORD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OXFORD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXFORD.
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